Mentions Légales

Objet du site

Le site Internet www.cttn-iren.fr est un site accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer une sélection de services à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Editeur et Contact

Editeur : Le site www.cttn-iren.fr est produit par le "CTTN-IREN" (Centre technique industriel, loi du 22 juillet 1948, créé en 1958), organisme d'utilité publique.

Son siège est : Avenue Guy de Collongue, B.P. 41, 69131 Ecully Cedex
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :

• Internet : A l'aide du formulaire de contact en ligne
• Téléphone : au 04 78 33 08 61
• Courrier : CTTN-IREN, Avenue Guy de Collongue, B.P. 41, 69131 Ecully Cedex

Le site est hébergé par La République du Clic.

Responsabilité

"www.cttn-iren.fr" n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de "www.cttn-iren.fr" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du centre technique "CTTN-IREN". Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "www.cttn-iren.fr".

Données nominatives

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les informations relatives au site "www.cttn-iren.fr". "www.cttn-iren.fr" se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.

Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "CTTN" :

• Via Internet : A l'aide du formulaire de contact en ligne
• Par courrier à l'adresse suivante : CTTN-IREN, Avenue Guy de Collongue, B.P. 41, 69131 Ecully Cedex

De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par le biais du formulaire en ligne ou par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.